Mentions légales

1. Éditeur du Site

Nom de l’entreprise : Terre Noire

Forme juridique : Entrepreneur Individuel

Siège social : 67500 Haguenau, France

Numéro d’immatriculation : 99458468800018

Directeur de la publication : Emilie Bletterer

Contact : terrenoirebijoux@gmail.com

2. Site hébergeur

Nom de l'hébergeur : Sumup

Adresse : 32-34 Great Marlborough Street, London W1F 7JB, Royaume-Uni

Site : https://www.sumup.com

3. Responsabilité

Terre Noire s’efforce de maintenir les informations présentes sur ce site aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

La responsabilité de Terre Noire ne saurait être engagée pour tout dommage direct ou indirect résultant :

de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder,de la présence éventuelle de virus ou d’erreurs techniques,ou encore de l’utilisation des informations diffusées.

L’utilisateur est seul responsable de la protection de ses équipements et de ses données lors de sa navigation sur le site.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés, si le client les commande depuis un autre pays.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Terre Noire — notamment les textes, photographies, images, graphismes, logos, noms, marques, ainsi que la présentation générale du site — est la propriété exclusive de Terre Noire ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

5. Données personnelles (RGPD)

Dans le cadre de son activité, Terre Noire peut collecter certaines données personnelles via :

les formulaires de contact,la création de compte,le passage de commande.

Données collectées : nom, prénom, adresse email, adresse postale, informations de commande, données de connexion (cookies).

Finalités : gestion des commandes, relation client, envoi d’informations, amélioration de l’expérience utilisateur.

Base légale : exécution contractuelle, intérêt légitime ou consentement (newsletter / cookies).

Durée de conservation : au maximum 3 ans après la dernière interaction.

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, rectification, opposition, suppression et portabilité de vos données.

Pour exercer vos droits : terrenoirebijoux@gmail.com.

6. Cookies

Le site utilise des cookies et autres traceurs pour améliorer la navigation, mesurer l’audience et personnaliser le contenu.

Pour plus d’informations sur les types de cookies utilisés, leur durée et les moyens de les désactiver, veuillez consulter notre page dédiée : Politique de cookies.

7. Conditions d’utilisation

En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte les présentes mentions légales ainsi que les éventuelles conditions générales de vente (CGV) en cas d’achat.

8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.


Màj le 19/08/2026